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Informations relatives à l'éditeur du service
Éditeur du service
Antenne Studio — SAS au capital social de 40 000 €.
Siège social : 14 quai de la Fosse, 44000 Nantes, France.
SIRET : 851 407 236 00021 — RCS Nantes 851 407 236.
TVA intracommunautaire : FR62 851407236.
Présidente : Mme Camille Raudot — Tél. 02 40 71 08 36.
Directrice de la publication
Mme Camille Raudot, présidente d'Antenne Studio.
Hébergeur
Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
Abonnement et paiement
Le service est accessible par abonnement mensuel (6,90 €) ou annuel (69 €), réglé par paiement récurrent. L'abonnement est reconduit tacitement pour une durée identique. Conformément à la loi Chatel (art. L215-1 du Code de la consommation), l'abonné est informé par écrit de la faculté de ne pas reconduire son contrat ; la résiliation s'effectue en ligne selon l'article L215-1-1.
Droit de rétractation
S'agissant d'un contenu numérique fourni sans support matériel, l'abonné dispose d'un délai de rétractation de 14 jours (art. L221-18). Lorsqu'il demande un accès immédiat au catalogue, il renonce expressément à ce droit dans les conditions de l'article L221-28 13° du Code de la consommation. Aucune vente à l'unité n'est proposée.
Propriété intellectuelle
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Médiation et droit applicable
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